AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
M. Bruno FOREL - Président
300 chemin des Prés Moulin
74800 Saint Pierre en Faucigny
Tél : 04 50 25 60 14 - Fax : 04 50 25 67 30
SIRET 25740194300044
AVIS RECTIFICATIF DU 06/06/23
Remise des offres

Au lieu de :
15/06/23 à 12h00 au plus tard.
Lire :
19/06/23 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 15/06/2023 à 12h05 Lieu: 300 chemin des Prés Moulin 74800 Saint Pierre en Faucigny
Lire :
Date: 19/06/2023 à 12h05 Lieu: Saint Pierre en Faucigny

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Autre
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ;
Objet Etudes de connaissance des zones humides du bassin versant de l'Arve
Référence 2023-PI-05
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK28
Lieu principal de prestation Périmètre d'intervention du SM3A et sites limitrophes
74800 SAINT PIERRE EN FAUCIGNY
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le marché a pour objet l'acquisition de connaissances sur les zones humides du territoire du SM3A, ainsi que la mise à jour de l'inventaire départemental des zones humides de Haute-Savoie.
Code CPV principal 71313000 - Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Code CPV complémentaire 71300000 - Services d'ingénierie
  71330000 - Services divers d'ingénierie
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
Le lot 1 est prioritaire sur le lot 2.
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Etudes de connaissances des zones humides
Description : La réalisation d'études de connaissance visant exclusivement les milieux humides, dans un objectif de préservation et de gestion, tant sur les fonctionnalités écologiques qu'hydrauliques

Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  71313000
N° 02 Mise à jour de l'inventaire départemental des zones humides
Description : La mise à jour de l'inventaire départemental sur les territoires dont les données sont anciennes et/ou incomplètes

Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  71313000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont actualisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

  Marché réservé : Non
 
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 19/06/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 15/06/23 à 12h05
Lieu : 300 chemin des Prés Moulin 74800 Saint Pierre en Faucigny
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Pour la réalisation des missions du Lot 1, il est proposé une équipe/ un groupement contenant des compétences à la fois en hydrologie et hydraulique des milieux humides, et en écologie des milieux humides (faune, flore, habitats et fonctionnement).
Pour le lot 2, il est proposé une équipe spécialisée dans la caractérisation des milieux humides, habilitée à évoluer en milieux montagnards et suffisamment nombreuse pour couvrir l'intégralité des territoires prévus.
Pour les deux lots, l'ampleur des missions confiées souvent en simultané nécessite des moyens humains et matériels importants.

Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Durée initiale de 2 ans renouvelable une fois
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Grenoble
2 place de Verdun
BP 1135 38022 GRENOBLE
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 15/05/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15/05/23 à 11h12

 

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