Objet |
PRESTATIONS GEOTECHNIQUES
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Référence |
2023-PI-11 |
Type de marché |
Services
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Mode |
Procédure ouverte
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Code NUTS |
FRK28 |
Lieu principal de prestation
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ENSEMBLE DU BASSIN VERSANT DE L ARVE EN HAUTE-SAVOIE 74800 SAINT PIERRE EN FAUCIGNY
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Description |
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations géotechniques comportent deux lots : - lot 1 : missions d'ingénierie géotechniques et assistance technique - lot 2 : Investigations géotechniques et géophysiques et essais en laboratoire |
Code CPV principal |
71332000 - Services d'ingénierie géotechnique |
Code CPV complémentaire |
45111250 - Travaux d'étude géotechnique |
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71351710 - Services de prospection géophysique |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 1
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 1 lot. Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : le candidat se verra attribuer le lot 1 « missions d'ingénierie » et ne pourra pas se voir attribuer le lot 2 « investigations géotechniques et géophysiques et essais en laboratoire ».
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Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA :
940 000,00 €
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Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
N° 01 |
Missions d'ingénierie géotechnique et d'assistance technique Description : Missions d'ingénierie géotechnique et d'assistance technique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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140 000
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71332000
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N° 02 |
Investigations géotechniques et géophysiques, et essais en laboratoire Description : Investigations géotechniques et géophysiques, et essais en laboratoire
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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800 000
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45111250
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Conditions relatives au contrat |
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'accord-cadre est conclu à compter du 21/08/2023 ou à compter de la date de notification du contrat si la notification intervient après cette échéance. Aucune clause de garantie financière prévue. Avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
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Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Marché réservé :
Non
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché :
Oui
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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Offres |
Remise des offres le
09/06/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 09/06/23 à 12h10 Lieu : Saint Pierre en Faucigny
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Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Marché périodique : |
Non
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Grenoble 2 place de Verdun BP 1135 38022 GRENOBLE Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
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Envoi le 28/04/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
28/04/23 à 16h12
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